A propos du site

Devenu, au fil du temps, l’une des mémoires de l'innovation en France, l’INPI veille sur un riche patrimoine constitué par l'intégralité des brevets d’invention depuis 1791, des marques depuis 1857 et des dessins et modèles depuis 1910.

Le portail des archives historiques a pour objectif de rendre plus accessibles les ressources archivistiques conservées par l’Institut. Vous y trouverez les données et reproductions numériques relatives aux deux fonds d’archives suivants :

• le fonds patrimonial des brevets d’invention délivrés en France de 1791 à 1901 composé de près de 410 000 dossiers originaux,
• le fonds patrimonial des marques de fabrique et de commerce enregistrées en France de 1857 à 1920 composé de plus de 460 000 formulaires originaux.

> La collection des dessins et modèles français depuis 1910 est disponible sur DATA INPI.

Plus que de simples titres de propriété industrielle, ces documents constituent un témoignage unique et peu connu dans de multiples domaines : histoire des sciences et techniques, des entreprises, des modes ou encore des objets et, plus généralement, histoire économique, sociale et culturelle depuis la fin du XVIIIe siècle.

Ce portail est destiné aux chercheurs, historiens, professionnels du monde de la documentation, des archives, des musées et du patrimoine mais aussi à tous ceux qui s'intéressent à l'innovation française. Son but est de faire découvrir ce patrimoine unique sur la propriété industrielle et son histoire.