|
Les images sont issues de la numérisation de microfilms. Toutes les images d'un dossier (brevet principal et éventuellement le(s) certificat(s) d'addition) sont rattachées à la notice du brevet principal. Pour certains dossiers, les pièces du brevet principal et des additions peuvent être mélangées. Des pictogrammes signalent certaines observations : UTILISATION DU VISUALISEUR D'IMAGES La visualisation des images se fait par l'intermédiaire d'un outil permettant d'effectuer différentes opérations, notamment de zoom, d'impression à différents formats. En revanche, le téléchargement des images n'est pas possible. Les images ne peuvent être utilisées sans l'autorisation de l'INPI. |