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Contenu de la base de données

Les informations contenues dans les dossiers d'invention sont accessibles sous la forme d'une notice détaillée reprenant les données bibliographiques de chaque brevet. Il y a autant de notices que de brevets principaux, d'addition, de perfectionnement, d'importation, etc. Les données disponibles couvrent la période 1791-1844, soit environ 17000 notices. Les nouvelles données seront intégrées régulièrement, année par année. Plus de détails

La notice détaillée de chaque brevet est enrichie des images du dossier. Les images disponibles couvrent la période 1791-1844, soit environ 160 000 images. Les images postérieures à 1844 seront également intégrées régulièrement, année par année. Plus de détails

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