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Bienvenue sur sur la base de données Brevets français 19e siècle

L'INPI vous propose d'accéder librement au fonds des brevets d'invention remontant à 1791.

Vous trouverez ici les notices détaillées issues des dossiers originaux, de 1791 à 1871 inclu ainsi que les images correspondantes, de 1791 à 1855 inclu.

A terme, l'ensemble du fonds patrimonial de l'INPI sera accessible jusqu'en 1902.

Afin d'optimiser vos recherches, nous vous conseillons de prendre connaissance de son contenu et de consulter l'aide à la recherche.