L'INPI vous propose d'accéder librement au fonds des brevets d'invention remontant à 1791.

Vous trouverez ici les notices détaillées issues des dossiers originaux, de 1791 à 1844 ainsi que les images correspondantes.

A terme, l'ensemble du fonds patrimonial de l'INPI sera accessible, de 1791 à 1902.

Afin d'optimiser vos recherches, nous vous conseillons de prendre connaissance de son contenu et de consulter l'aide à la recherche.